Déposée le 14 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) Editions La Découverte
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZONE[S] » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-16 du 20 avril 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Editions La Découverte domicilié(e) 9 bis, rue Abel-Hovelacque - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 025 175 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOGEDIF, domicilié(e) 92 avenue de France - 75013 - Paris - France.
La marque ZONE[S] a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3488567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Editions La Découverte, S.A - 9 bis, rue Abel-Hovelacque - 75013 - PARIS - France - SIREN 592025175
SOGEDIF, - 92 avenue de France - 75013 - Paris - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33
Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16
Renouvellement sans limitation le 16 février 2017 n°2641142 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-02-16
Inscription le 17 décembre 2018 - Changement de forme juridique n°742463 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-17
Inscription le 28 août 2020 - Modification d'un mandataire n°793702 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-08-28
Livres, périodiques et revues électroniques ; livres, périodiques et revues enregistrés sur disques, cassettes, bandes magnétiques ou autres supports d'enregistrement électroniques, magnétiques, optiques ou numériques.
Livres, livrets, périodiques et revues ; photographies.
Services d'édition et de publication de livres, de livrets, de périodiques, de revues, de textes et d'images autres que publicitaires sur tous supports ; publication électronique de livres, de livrets, de périodiques, de revues, de textes et d'images autres que publicitaires en ligne ; organisation d'expositions, de salons, de colloques, de conférences, de séminaires à buts culturels ou éducatifs (en vue de leur tenue par des tiers participants) ; service d'informations relatives aux loisirs et à la culture offerts sur tous supports et média, y compris en ligne ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; production (conception) d'images dynamiques ou animées ; production (conception) de programmes audiovisuels et multimédia.
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